Compte rendu du conseil municipal

du 30 Octobre 2009

Présents :

GILLOUX Jean-Louis, ASSIER Gilbert, MAGNIN Patricia, PROTIN Valérie, CHOQUET Daniel, OLLIER Luc, JOET Christian, ANDOUCHE René, COSTERG Thierry et MAISONNNEUVE Madeleine. 

Absent excusé : AUGUSTE Véronique 

Secrétaire : MAGNIN Patricia. 

Après relecture, le conseil accepte à l’unanimité le compte rendu du conseil du 24.09.09 et procède à l’ordre du jour.

1 Délibérations

·   Le conseil approuve à l’unanimité l’entrée de la commune de Bonneval sur Arc dans le syndicat des pays de Maurienne. 

·    Le conseil accepte, à 10 voix pour, la réalisation de 14 bons d’achat d’un montant de 45 € pour récompenser les lauréats des maisons fleuries 

2 Transfert de crédit.

Le transfert de crédit du compte 022 au compte 676 est approuvé à l’unanimité. (Montant de la vente d'un terrain à Chamontain)

3 Achat d’une fraise à neige

Pour effectuer le déneigement de l’intérieur du hameau des Petites Seignières et les trottoirs, la commune doit s’équiper d’une fraise à neige.

·   Tarif MONOD : Marque Honda, 11 chevaux et 80 cm de lame : 4750 € ttc 

·   Tarif CHAVANEL : Marque Kawasaki, 10 chevaux et 80 cm de lame : 5880€ ttc.  

Le conseil choisit à 10 voix pour de commander une fraise Honda auprès de l’entreprise Monod.

4 Commissions

·        Travaux:

a)   L’entreprise GEARC étant fermée pour congés nous n’avons pas pu avoir les informations que nous avions demandées pour la route d’accès aux gîtes, le mur devant la chapelle des Petites Seignières et la rampe d’accès pour entrer dans l’église. 

b)  Les travaux de remise en état des réseaux d’eau potable et usée aux Grandes Seignières sont terminés. 

c)   Les lampadaires au chef lieu ont été installés. 

d)  La passerelle à la sortie de l’église est en voie d’achèvement. 

e)   Des travaux ont été effectués sur le regard de la Cense, afin que l’eau d’arrosage ne coule plus sur la route. 

f)     Les employés communaux ont réalisé un nouvel entourage pour le monument aux morts. 

g)   Un arrêté a été pris pour réaliser la zone piétonne, sous l’église, pour le 25.11.09. Les barrières seront installées pour cette date. 

·        Jeunesse:

Une réunion des jeunes c’est tenue le 23.10.09 en présence de 15 jeunes entre 14 et 18 ans et 5 élus.

La municipalité confirme qu’un abri sera construit avec eux dans la cour de l’ancienne école et continue de leur proposer des activités sur la commune (réfection des chemins, fléchages, remise en état de lavoirs….)

Une demande d’ouverture d’un point « Bibliobus » ayant été formulée par deux jeunes, la commune étudie cette possibilité.

5 Divers

a)    AFP Ratut Mollard  

Cette association foncière Pastorale demande la présence d’élu : M. luc OLLIER se porte volontaire.

b)   Dénomination des rues et flèchage  .              

Afin d’améliorer la lisibilité des rues et lieu-dits sur la commune, M. Christian JOET mène une réflexion de mise en place de fléchage et d’appellation des différentes rues.

c)   Pas de tir de la Patriote.

    La fausse de tir de 200m étant inutilisée la commune souhaite la voir combler pour éviter tout accident.

d)  Afin de faciliter l’accès à la mairie des personnes à mobilité réduite le conseil envisage d’installer un interphone au niveau de la salle du conseil et d’y créer un point accueil.  

e)   Prévoir la réfection de la chaussée à  la Clapière  

f)   Prévoir de refaire l’enrobé de la route du Mollard.  

g)   La clé des toilettes de la salle communale du chef lieu sera remise lorsqu’elle est louée.  

                        Le Maire, Jean-Louis GILLOUX