Compte rendu du conseil du 27 novembre 2OO9

Présents :

GILLOUX Jean-Louis, ASSIER Gilbert, MAGNIN Patricia, PROTIN Valérie, AUGUSTE Véronique, CHOQUET Daniel, OLLIER Luc, ANDOUCHE René et COSTERG Thierry

Procurations : MAISONNEUVE Madeleine à GILLOUX Jean louis et

                                 JOET Christian à MAGNIN Patricia

Secrétaire : MAGNIN Patricia.

Après relecture, le conseil accepte à l’unanimité le compte rendu du conseil du 30.10.09 et procède à l’ordre du jour.

1 Fond d’amorçage (coupe de bois)

Le conseil adopte à 11 voix pour, l’avance de trésorerie de 14223€. Cette avance est gratuite et correspond à la vente de la coupe faite sur les parcelles L M N O.

2 Reconduction ATESAT

Pour un montant de 157,72€ par an le TDL (Territoire Développement Local- service de l’équipement) aide les communes dans leurs démarches de montage de dossiers et demande de subventions. Ce contrat est signé pour trois ans.

Adopté à 11 voix .

3 Recensement de la population

La commune a proposé à Mme MAGNIN Chantal d’effectuer le recensement du 20 janvier au 21 février 2010et décide d’accorder une indemnité de déplacement de 300 euros pour cette mission.

Adopté à l’unanimité

4 Association des maires ruraux de France

Devant le peu de lisibilité de cette requête, cette délibération sera discutée lors du prochain conseil, après avoir pris des renseignements.

5 Transfert de crédit

Transfert  de compte pour une dépense imprévue, achat de la fraise à neige.

Adopté à l’unanimité.

6 Achat d’une plastifieuse

Afin de protéger des intempéries les divers arrêtés affichés à l’extérieur, la mairie achètera une plastifieuse

pour un montant de 100 euros et 40 euros de recharge.

7 Trésorerie de Saint Michel de Maurienne

Afin que l’analyse financière réalisée par la trésorerie soit plus accessible, elle sera présentée sur rétroprojecteur lors du prochain conseil.

8 Commission « Internet »

Le site s’enrichira d’une page présentant les différentes démarches administratives.

Une nouvelle présentation, avec photos devrait voir le jour prochainement

Il est rappelé à toutes les associations que nous attendons des données sur leurs activités.

9 Commission travaux

• Enrobé :

Il a été réalisé par l’entreprise Eiffage, divers travaux de réfection de la chaussée : rue de la Centrale, près de l’école et à Chamontain. La grille à côté du ralentisseur de l’abri-bus des culées a été modifiée.

• GEARC :

L’étude des différents travaux n’a pas encore été effectuée.

• Transformateur des Petites Seignières :

L’enrobé de la départementale devant être refait au printemps, il nous faut définir le projet à réaliser pour le transformateur afin de ne pas faire de tranchée de traversée de route après ces travaux.

M. le maire a un rendez vous le 02.12.09 avec la SOREA, il demandera s’il est possible de modifier l’existant (poste des petites seignères) au lieu de le déplacer.

• Gîte

Les Ets Favier doivent terminer un travail sur une fenêtre et modifier des arrêts de porte.

• Devis pour les barrières bois route des Culées

Ø  Ets TERTU 2223€ sans pose

Ø  Ets ACE 4200€ avec pose, 2500€ sans pose

Ø  Ets SOTRABOIS 4600 sans pose

Des devis supplémentaires seront demandés avant de prendre une décision.

• A la demande du responsable de la commission :

Dorénavant toutes demandes de permis de construire ou demandes de travaux seront validées par la commission travaux.

10 Commission jeunesse

• Le conseil municipal est d’accord pour qu’une vente du matériel scolaire inutilisé (classe fermée) soit faite au profit de la coopérative scolaire.
• Une demande de devis est faite avant l’achat d’un abri à installer dans « la cour des jeunes ».

11 Divers

• Une réunion de formation sur les défibrillateurs aura lieu le 03.12.2009 à 18 heures.
• Un particulier propose de vendre à la commune le talus, sous la maison des ses parents, La mairie fait une demande de prix avant toutes décisions.
• La mairie étudie les nouvelles propositions d'un particulier pour l’achat de son terrain aux Petites Seignères.

                               Le Maire, JL GILLOUX