Compte rendu du conseil municipal du

27 mars 2009

Présents :

 M Jean-Louis GILLOUX, Mme Madeleine MAISONNEUVE, MM Christian JOET, Gilbert ASSIER, René ANDOUCHE, Luc OLLIER, Mme Véronique AUGUSTE, M Thierry COSTERG, Mme Patricia MAGNIN et Mme Valérie PROTIN.

Absents excusés :  M Daniel CHOQUET

Secrétaire de séance : Patricia MAGNIN

1)   Devis de travaux

·         Présentation de deux devis pour refaire la passerelle de la sortie de secours de l’église.

-Ets Mille 3410,00 € HT

-Ets Richard 3390,00€ HT, une déduction de 450,00 € est faite si la passerelle actuelle est démontée par les employés communaux, soit un devis de 2940,00€.

Le devis des Ets Richard est voté avec démontage à la charge de la commune.

·         Présentation de deux devis pour la réfection des fenêtres et des portes des gîtes. (14 fenêtres et 2 portes)

-Ets Favier : 13481,97 € HT avec la fourniture des volets à enrouleur mécanique.

-Ets Grolla : 15 541,00 € HT.

Le conseil vote le devis des Ets Favier.

2)   Achats divers

                ·         Achat d’une tondeuse thermique professionnelle, d’une valeur de 1 640,00€ HT.

                ·         Achat d’une citerne de 1000 litres pour l’arrosage, d’une valeur de 2750,00€ HT.

3)   Vérification électrique des bâtiments communaux

·         Une visite annuelle sera réalisée par la société Artemis pour un montant de 280,00 € HT

4)   Renouvellement d'un bail

·         Un bail de location arrive à échéance le 1^er septembre, et compte tenu de la sous évaluation actuelle du loyer, une augmentation a été proposée. Le locataire étant d’accord, l’échelonnement de cette augmentation se fera sur 6 ans (conformément à la loi, augmentation de 1/6 par an). Le conseil vote à l’unanimité cette décision.

5) Devis vitrages isolants

          ·       Acceptation du devis de l'entreprise GROLLA d'un montant de 994 euros HT, soit 1188,82 TTC, pour la fourniture et la pose de vitrages isolants neoclair à la salle communale du chef-lieu.

          6) Vote du budget communal 2009

Le Conseil Municipal a voté le budget primitif à 9 voix pour et 1 abstention.

7) Budget primitif Eau/assainis 2009

Le Conseil Municipal a voté le budget primitif à 9 voix pour et 1 abstention.

                                                    Le Maire, Jean-Louis GILLOUX