| 20 mai 2009 |
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Compte rendu du conseil municipal du 20 mai 2009
Présents : M. Jean-Louis GILLOUX, M. Luc OLLIER, M. Daniel CHOQUET, M. Christian JOET, Mme Véronique AUGUSTE, M. René ANDOUCHE, M. Thierry COSTERG, M. Gilbert ASSIER.
Absents et représentées : Mme Madeleine MAISONNEUVE, Mme Patricia MAGNIN, Mme Valérie PROTIN
Secrétaire de séance : M. Luc OLLIER
1. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2009 Pour : 11 – abstention : 0 – contre: 0
2. La dépose des dossiers de Subvention : Elle devra être effectuée avant le 31 mai dernier délai. Cette année il n'y aura pas de session de rattrapage en automne.
3. Communauté de commune: L'épareuse sera sur la commune - le 27 et 28 mai - le 13 juillet La présence d'une personne de la commune est obligatoire avec le conducteur.
4. Point sur les travaux en cours:
¨ Changement de la vanne de sectionnement de Chamontain : terminé
¨ Changement d'un T d'alimentation de réservoir à Chamontain : terminé
¨ Modifications au réservoir de Champlong par l'entreprise Plaisance : terminé
¨ Goudronnage d'une portion de chemin communal à Chamontain (10 m2). A faire pendant les travaux de la partie haute des Petites Seignères
¨ Plateaux surélevés au chef-lieu et aux Petites Seignères :le grignotage de l'enrobé, (finition couleur), sera effectué la semaine prochaine.
¨ Les Petites Seignères: Ø La partie basse est terminée. Ø Sur la partie haute il reste des branchements de particuliers à faire avant d'entreprendre la réfection de la voirie. Ø Un riverain n'a toujours pas répondu à la demande de la mairie pour faire son branchement. Un courrier en recommandé va lui être adressé pour qu'il commence sous 8 jours ses travaux de raccordement, dans le cas contraire il lui sera signifié une interdiction de 5 ans de procéder à des trous dans le nouvel enrobé.
5. Travaux à venir:
¨ Demande de devis à l'entreprise AXIMUM pour le changement des glissières de sécurité aux Grandes Terres.
6. Emploi des jeunes:
¨ Emploi rémunéré : 4 jeunes de 16 à 18 ans ont été tiré au sort pour travailler cet été avec les employés communaux. Coût pour la commune, charges comprises : environ 1600 € pour le mois.
¨ Travaux d'intérêt général : 1 ou 2 mercredi par mois, Christian JOET , Daniel CHOQUET et Philippe, animateur jeunesse de la commission jeunesse de la communauté de communes, se proposent d'accompagner des jeunes (3 ou 4) dans des travaux de réfection de chemin, nettoyage de ruisseau etc…
7. Animation jeunes enfants
¨ Un groupe de mères de famille résidant en Maurienne se réuni pour occuper les jeunes enfants (de la maternelle à - de 12 ans). Celui-ci demande la mise à disposition d’un local. Le conseil ne s'oppose pas à cette demande mais attend un courrier des responsables.
8. Courrier d'un particulier
¨ Le maire informe le conseil municipal du courrier d'un particulier concernant des jets de pierre contre ses volets. Communication des incidents a été faite à la Gendarmerie. Les auteurs ont été convoqués et entendus.
9. Délibérations :
Diverses délibérations sont à prendre:
¨ Paiement d'une facture de GE ARC Plan topographique parcellaire "la Duchère – Valmeinier" Facture du 12 juin 2006 pour un montant de 1659.89 € Pour : 11 – abstention : 0 – contre: 0
¨ Transfert de crédits. Diminution de 1700,00 € du poste 231211 (périmètre de protection de la Serraz. Augmentation de 1700.00 € du compte 2315119 (Captage de la Duchère) Pour : 11 – abstention : 0 – contre: 0
¨ Transfert de crédit. Diminution de 759.00 € du compte 020 (dépenses imprévues). Augmentation de 300.00 € du compte 2188 mobilier de bureau (armoire ignifugée) Augmentation de 459.00 € du compte 165 (dépôt et cautionnement) restitution du dépôt de garantie d'une location d'un gîte. Pour : 11 – abstention : 0 – contre: 0
10. AFP
¨ Remboursement par L’AFP Ratut Mollard de l'avance de trésorerie accordée par la commune
11. EIFFAGE
¨ Devis pour l'aménagement de la route d'accès au parking des Petites Seignères pour un montant TTC de 16612.44 € · Partie route d'accès parking = 10050.00 € HT · Partie parking = 3150.00 € HT Le conseil prend une délibération pour autoriser le maire à déposer un dossier de demande de subvention. Pour : 11 – abstention : 0 – contre: 0
12. Les Grandes Seignères:
¨ Travaux sur le réseau d'eau et assainissement des Grandes Seignères. Montant estimatif des travaux : 209 361.50 € HT Une délibération est prise pour autoriser le maire à déposer un dossier de demande de subvention. Pour : 11 – abstention : 0 – contre: 0
13. Alimentation en Eau de la Vizard
¨ La conduite d'alimentation en eau des hameaux de la Vizard d'en haut et de la Vizard d'en bas est en très mauvais état. L'eau est trouble. Un particulier devrait prochainement y habiter à l'année. Il faut prévoir rapidement la rénovation de la conduite d'eau.
14. Organisation des élections Européennes du 07 juin 2009
15. Questions diverses:
¨ SIRTOM: décharge cantonale de classe 3 (inertes) à Saint Martin la Porte. L.T.F gèle les terrains sur le parcours du tracé du LYON – TURIN mais donnerait son accord au SIRTOM pour la réalisation de cette décharge.
¨ Déchetterie de St Michel. La déchetterie arrive à saturation et n'est plus aux normes, ce qui entraîne une obligation de fermeture du site. La commune propose au SIRTOM des terrains en bordure de l'Arc pour la création d'une nouvelle déchetterie
Le Maire, Jean-Louis GILLOUX
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