Compte rendu du conseil du 09 juillet 2010

Présents : GILLOUX Jean-Louis, ASSIER Gilbert, ANDOUCHE René, MAGNIN Patricia, CHOQUET Daniel, MAISONNEUVE Madeleine, JOET Christian et COSTERG Thierry

Procurations : AUGUSTE Véronique, PROTIN Valérie et OLLIER Luc

Secrétaire de séance: MAGNIN Patricia

Après relecture le conseil approuve le compte rendu du 28 mai 2010.

1-Convention de passage de réseaux

A 11 voix pour le conseil  autorise le Maire à signer une convention avec M. Gilbert Assier pour qu’il puisse passer ses réseaux sur le chemin communal.

2-Arrêté

Pour faciliter l’accès à la D902 depuis la maison sise « Sous la Ravoire »avec l'installation d'un miroir par les propriétaires, le TDL demande de modifier  les limites d’agglomération.

Le panneau fin d'agglomération  sera déplacée au lieu dit « St Joseph après l'accès au lotissement,

3- Transport scolaire communal (Pour le collège)

Deux familles résidant  aux Petites Seignères demandent le transport scolaire, en contre partie du versement de l’indemnité de transport du conseil général, pour le collège.

Comme chaque année des devis seront demandés aux transporteurs et à présent pour un parcours collège les Petites Seignères.

Un sondage à été fait auprès des usagés  afin de savoir s'ils étaient favorables au  transport matin et retour soir ou au maintien du transport actuel matin et retour midi.

Le dépouillement des réponses est: 2 avis non exprimés, 2 avis défavorables et 5 avis favorables pour un retour à17h30,

Le transport pour le collège sera donc organisé matin et soir à la rentrée 2010.

4- Contrat à durée déterminée

Pour remplacer Mme Chantal Magnin, en arrêt de travail, la commune établira un contrat de travail avec Mme Josette Baulier du 1^er au 31/07/10.

5- SOREA

La SOREA versera à la commune :

·         Au titre de la redevance d’exploitation la somme de 4150 €

·         Comme dividende la somme de 4240.50 €

6- Divers

·         Nous nous joindrons à la commune de St Michel pour réaliser une soirée d’accueil des nouveaux « arrivants ».

·         Demander l'autorisation au propriétaire situé prés du terrain communal pour modifier son installation d’eau d’arrosage afin de pouvoir brancher un tuyau pour le jardin de l'école.

·         Relancer la société « Chemin bureautique » pendant l’été au sujet de la consommation des photocopies de l’école.

·         Relancer le conseil général pour les marquages au sol absents.

·         Rappel aux familles de jeunes fréquentant « l’espace jeunes ».de l’existence d’un règlement accepté par tous au départ et de règles de bonne conduite et de bon voisinage sur l'ensemble de la commune,

·         La municipalité autorise M. Costerg Thierry,à abattre un noyer communal menaçant  de tomber sur la route à la Clapière.

                                                                                  Le Maire, Jean-Louis GILLOUX