Compte rendu du conseil municipal du 05 juin 2008

Présents :

M Jean-Louis GILLOUX, Mme Madeleine MAISONNEUVE, MM Christian JOET, Gilbert ASSIER, René ANDOUCHE, Mme Véronique AUGUSTE, M Thierry COSTERG, Mme Patricia MAGNIN et Mme Valérie PROTIN. M Daniel CHOQUET et M Luc OLLIER

Secrétaire de séance : Patricia MAGNIN

1-Transfert de crédit pour règlement d’une facture GE ARC

La société GE ARC présente en mairie une facture en date du 13 mars 2008 relative à l’étude du déplacement de l’abri bus des Petites Seignières effectuée en 2003 d’un montant de 713.44 €. Elle avait omis de nous adresser ladite facture en 2003.Le conseil vote à l’unanimité le paiement de celle-ci.

2- Avance de trésorerie AFP

L’AFP Ratut Mollard demande une avance de trésorerie de 3600 € afin de pouvoir s’acquitter de ses factures, préalable nécessaire au paiement des subventions accordées par le conseil général.

Le remboursement se fera dès le virement du conseil général effectué.

Le conseil adopte à l’unanimité l’avance de trésorerie.

3- Demande d’achat de terrain

Un particulier souhaiterait acquérir un terrain communal situé près du parking en dessus de la mairie. Le conseil s’accorde un temps de réflexions avant de prendre une décision

4- Sécurisation de la D 902.

Suite à la rencontre du 22.05.08 avec M Barriau du conseil général, et de M Féaz de la société APPIA, le projet de sécurisation des Petites Seignières et du chef lieu sera représenté avec quelques modifications.

Mr Barriau semble très préoccupé par la fréquentation de la route et porte un fort intérêt à ce projet.

5- Travaux sur le réseau d’eau des Grandes Seignières

La vétusté des conduites du réseau d’eau des Grandes Seignières nous oblige à les remplacer sur tout le secteur, de créer une chambre de vannes et de remettre aux normes la borne incendie.

D’après une première estimation le montant des travaux s’élèverait à 23 000€

Une subvention sera demandée auprès à la Direction Départementale de l’Agriculture et de la Forêt.

6- Projet jeunes

Nous souhaiterions, par l’intermédiaire d’un « chantier d’été » permettre aux jeunes de la commune de gagner de l'argent pour réaliser un projet leur tenant  à cœur.

7- Projets l’école et enfants:

·       Le débardage de la coupe de bois sur la parcelle K se fera par hélicoptère avec une dépose sur la route de la Tour. A cette occasion les enfants de l’école se déplaceront un après midi pour assister à cette activité.

·         Le projet d’un jardin pédagogique proposé par l’Association Cantonale d’Animation a été retenu pour l’année scolaire 2008 -2009.

·         Le pré communal situé devant l’école est à la disposition des enfants pour y jouer.

La municipalité veillera à son entretien et sa sécurisation.

8-Questions diverses :

·         Les containers poubelle à côté des cités Péchiney ont été déplacés avec l’accord de la copropriété, ils seront ultérieurement habillés en bois.

·         Les containers poubelles, situés sur le parking de la Cense seront, déplacés vers les garages communaux. Le container à verres, sera lui positionné vers l’abri bus.

·         Le nettoyage des containers, normalement effectué par le SIRTOM, sera effectué exceptionnellement par la commune avant l’été.

·         Un panneau bois «  lotissement de la Ravoire » ainsi qu’un bac fleuri seront installés à l’entrée du lotissement.

·         Une visite du chantier de la scierie du parc des Oeillettes sera proposée à tous les élus.

·         Une visite des gîtes des Petites Seignières à été faite pour se rendre compte des travaux à effectuer pour l’éventuelle transformation en logements locatifs.