| 03 mars 2010 |
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COMPTE RENDU DU CONSEIL DU 03 MARS 2010
Présents : GILLOUX Jean-Louis, MAISONNEUVE Madeleine, ASSIER Gilbert, ANDOUCHE René, AUGUSTE Véronique, MAGNIN Patricia, CHOQUET Daniel, OLLIER Luc,JOET Christian, COSTERG Thierry .
Procuration : PROTIN Valérie à MAGNIN Patricia
Intervenante : TEILLOT Michèle
Secrétaire de séance : MAGNIN Patricia
Mr Cyril Naessens, agent de développement, présente le bilan de l’année 2009 et les projets 2010 de l’ACA. Cette présentation sera faite dans chaque municipalité du canton, elle permet de faire connaître et redéfinir ce qu’est l’ACA. Le bilan des actions menées en 2009 nous a été distribué.
Après relecture le conseil adopte le compte rendu du 29 Janvier 10.
1– Compte administratif 2009 commune
* Fonctionnement Dépenses : 396612.40 Recettes : 524 276,06 Résultat de l’exercice 2009 : + 127663.66 Report de l’exercice 2008: + 182 590.14 Résultat de clôture de l’exercice 2009 : + 310 253.80
* investissement Dépenses : 333714.45 Recettes : 193516.72 Résultat de l’exercice 2009 :- 140197.73 Report de l’exercice 2008 : + 210 382.45 Résultat de clôture de l’exercice 2009 : + 70 184,72
Résultat total de clôture de l’exercice 2009 : + 380 438,52 Le Conseil Municipal approuve le compte administratif de la commune à l’unanimité ainsi que le report de l’excédant de fonctionnement de 310 253,80 € sur la réserve en investissement au compte 1068.
2 – Compte administratif 2009 eau/assainissement
* exploitation Dépenses : 58916.85 Recettes : 66550.99 Résultat de l’exercice 2009 : + 7634.14 Report exercice 2008 : - 1965.46 Résultat de clôture de l’exercice 2009 : +5668.68
* investissement Dépenses : 40993.87 Recettes : 33067.58 Résultat de l’exercice 2009 : - 7926.29 Report exercice 2008 : + 31187.38 Résultat de clôture de l’exercice 2009 : + 23 261,09 Résultat total de clôture de l’exercice 2009 : + 28 929,77
Le Conseil Municipal approuve le compte administratif eau/assainissement à l’unanimité ainsi que le report d’excédant de fonctionnement de 5 668,68 € sur la réserve d’investissement au compte 1068.
3- Subventions
Le conseil municipal décide à l’unanimité de reconduire le montant de 5820 €, en modifiant la répartition entre les différentes associations retenues.
4- Programme des travaux ONF
Suite à l’étude de la proposition de travaux de l’ONF, nous retenons un montant de réalisation de 6715 €. - Entretien parcellaire parcelle F, 1,2 km bornes 57 et 60. - Entretien de la piste de la combe Richard. - Entretien sentier parcelle I - Mise en place d’un panneau d’interdiction de faire du feu parcelle D
5- Commission jeunesse
Le chalet a été commandé et sera livré dans 3 semaines. Une réunion des jeunes et de leurs parents aura lieu courant mars.
6- Commission environnement
Une réunion de la commission aura lieu en mars. Elle traitera du fleurissement de la commune et de la commande de fleurs
7 - Divers
Organisation des élections des 14 et 21 mars 2010.
Le Maire, Jean-Louis GILLOUX
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