COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 01 AVRIL 2010

Présents : GILLOUX Jean-Louis, MAISONNEUVE Madeleine, ASSIER Gilbert, ANDOUCHE René, AUGUSTE Véronique, PROTIN Valérie, MAGNIN Patricia, CHOQUET Daniel, OLLIER Luc, JOET Christian, COSTERG Thierry.

Secrétaire de séance: Patricia Magnin

Après relecture, le conseil adopte le compte rendu du conseil du 03 mars 2010.

1 Budget à attribuer à l’école.

Le montant des transports des sorties scolaires étant de plus en plus important et n’ayant jamais été discuté, nous décidons d'attribuer une subvention plus importante à la coopérative : une augmentation de 900 euros est votée à 11 voix pour.

La mairie verse donc pour l’école :

Subvention : 1000 euros + 900 euros

Fournitures scolaires : 2000 euros

2 Réalisation d’une déchèterie

Cette déchèterie sera réalisée en bordure de l’Arc lieu dit « L’île ».

La délibération, donnant compétence pour la gestion du foncier à la Communauté de Communes Maurienne Galibier  pour la gestion des terrains est votée à 11 voix pour.

La totalité du coût de cette installation est prise en charge par le SIRTOMM.

3 Vote des taxes communales,

Après avoir pris connaissance des modalités de compensation de la taxe professionnelle et compte tenu que les taux des 4 taxes n'ont pas été augmentés depuis 2003,  à l’unanimité le conseil vote l’augmentation suivante

	TAUX EN 2009	TAUX EN 2010
Taxe d’habitation	5.30	5.50	+ 0,20
Taxe foncière (bâti)	8.80	9.00	+ 0,20
Taxe foncière (non bâti)	50.50	52.41	+ 1,91

4 Divers

v Lors de son passage annuel du 1^er Avril, l’entreprise Paccard, nous signale que le support de la cloche est vermoulu et donc à changer (demande de devis en cours pour inscription au budget 2010),

v Le conseil donne un avis favorable pour qu’une personne utilise des prés communaux aux petites et aux grandes Seignères pour faire paître un cheval.

                                                                  Le Maire, Jean-Louis GILLOUX